Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPECIALITES PROVENÇALES
(S.A.R.L.) MILLE PÂTES

Numéro de dépôt :
99786340
Date de dépôt :
14/04/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/2009

Présentation de la marque SPECIALITES PROVENÇALES

Déposée le 14 avril 1999 par la société S.A.R.L.) MILLE PÂTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPECIALITES PROVENÇALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la société S.A.R.L.) MILLE PÂTES domicilié(e) 1023, CHEMIN DES ÂMES DU PURGATOIRE, BAT A " AUBE MARINE ", 06600 ANTIBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 889 136 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, (S.A.R.L.) MILLE PÂTES - France.

La marque SPECIALITES PROVENÇALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786340.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPECIALITES PROVENÇALES est expirée depuis le 14 avril 2009.


(S.A.R.L.) MILLE PÂTES - 1023, CHEMIN DES ÂMES DU PURGATOIRE, BAT A " AUBE MARINE ", 06600 ANTIBES - France - SIREN 326889136


(S.A.R.L.) MILLE PÂTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Pâtes alimentaires Préparations à base de pâtes formées à la viande (raviolis, lasagnes, cannellonis) Charcuterie Fromages Traiteur, restauration.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.