Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FORME NATURE
Numéro de dépôt :
1616737
Date de dépôt :
19/09/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2000
Présentation de la marque FORME NATURE
Déposée le 19 septembre 1990 par S.A.R.L MICROSTORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORME NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FORME NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616737.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORME NATURE est expirée depuis le 19 septembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09