Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMC TOP-GRES
S.A.R.L MANDON-CARRELAGES

Numéro de dépôt :
94549418
Date de dépôt :
13/12/1994
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
13/12/2004

Présentation de la marque SMC TOP-GRES

Déposée le 13 décembre 1994 par S.A.R.L MANDON-CARRELAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « SMC TOP-GRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est S.A.R.L MANDON-CARRELAGES, domicilié(e) 200 AVENUE VICTOR HUGO, 16100 COGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RIBOULET RAYMOND AVOCAT - France.

La marque SMC TOP-GRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMC TOP-GRES est expirée depuis le 13 décembre 2004.


S.A.R.L MANDON-CARRELAGES - 200 AVENUE VICTOR HUGO, 16100 COGNAC - France


RIBOULET RAYMOND AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

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