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Marques déposées par la société S.A.R.L Management et logiciels Parctechnologique de Soye
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Sémaphore Plaisance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sémaphore Plaisance
S.A.R.L Management et logiciels Parctechnologique de Soye

Numéro de dépôt :
3366670
Date de dépôt :
23/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
23/06/2015
Sémaphore Plaisance de S.A.R.L Management et logiciels Parctechnologique de Soye

Présentation de la marque Sémaphore Plaisance

Déposée le 23 juin 2005 par la société S.A.R.L Management et logiciels Parctechnologique de Soye auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Sémaphore Plaisance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la société S.A.R.L Management et logiciels Parctechnologique de Soye domicilié(e) Espace CREA,56270 PLOEMEUR - 56270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 359 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L Management et logiciels domicilié(e) Espace CREA, Parctechnologique de Soye,56270 PLOEMEUR - 56270 - France.

La marque Sémaphore Plaisance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366670.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sémaphore Plaisance est expirée depuis le 23 juin 2015.


S.A.R.L Management et logiciels Parctechnologique de Soye - Espace CREA,56270 PLOEMEUR - 56270 - France - SIREN 451359640


S.A.R.L Management et logiciels - Espace CREA, Parctechnologique de Soye,56270 PLOEMEUR - 56270 - France


Inscription le 10 mai 2006 - Rejet partiel n°433434 - Publication au BOPI 2006-05-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Inscription le 19 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595081 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19

Inscription le 19 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595080 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19

Construction navale.