Déposée le 29 mars 1995 par S.A.R.L LA PEDALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA PEDALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-19 du 12 mai 1995.
Le déposant est S.A.R.L LA PEDALE, domicilié(e) 19 RUE VICTOR MASSE, 75009 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA PEDALE - France.
La marque LA PEDALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PEDALE est expirée depuis le 29 mars 2005.
S.A.R.L LA PEDALE - 19 RUE VICTOR MASSE, 75009 PARIS - France
LA PEDALE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51
Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19
Instruments de musique Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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