Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BALTIC
Numéro de dépôt :
1481004
Date de dépôt :
01/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/1998
Présentation de la marque BALTIC
Déposée le 1 août 1988 par S.A.R.L "LA GOSSE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BALTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALTIC est expirée depuis le 1 août 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03