Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHAPELLE DE VILLEROUGE LA CREMADE
(S.A.R.L.) LA CREMADE

Numéro de dépôt :
99802503
Date de dépôt :
08/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2009

Présentation de la marque LA CHAPELLE DE VILLEROUGE LA CREMADE

Déposée le 8 juillet 1999 par la société S.A.R.L.) LA CREMADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHAPELLE DE VILLEROUGE LA CREMADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la société S.A.R.L.) LA CREMADE domicilié(e) CHATEAU VILLEROUGE LA CREMADE TM15, 11200 FABREZAN (correction BOPI 1999-44) - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 905 589 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR ERIC PIROUX SARL LA CREMADE domicilié(e) (correction BOPI 1999-44) - France.

La marque LA CHAPELLE DE VILLEROUGE LA CREMADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802503.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAPELLE DE VILLEROUGE LA CREMADE est expirée depuis le 8 juillet 2009.


(S.A.R.L.) LA CREMADE - CHATEAU VILLEROUGE LA CREMADE TM15, 11200 FABREZAN (correction BOPI 1999-44) - France - SIREN 421905589


MR ERIC PIROUX SARL LA CREMADE - (correction BOPI 1999-44) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Errata - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Vins d'appellation d'origine Corbières Eaux de vie d'appellation d'origine Liqueurs. Fruits et légumes conservés. Fruits séchés. Gelées. Confitures. Huile d'olive. Compotes. Boissons de fruits. Jus de fruits. Sirops.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.