Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE DES PLAGES
S.A.R.L LA CAVE DES SEIGNEURS

Numéro de dépôt :
93489222
Date de dépôt :
21/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2003

Présentation de la marque ROSE DES PLAGES

Déposée le 21 octobre 1993 par la société S.A.R.L LA CAVE DES SEIGNEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSE DES PLAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la société S.A.R.L LA CAVE DES SEIGNEURS domicilié(e) 43 ROUTE DES PLAGES, 83990 SAINT TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 412 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BERENGER ROGER SARL LA CAVE DES SEIGNEURS - France.

La marque ROSE DES PLAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE DES PLAGES est expirée depuis le 21 octobre 2003.


S.A.R.L LA CAVE DES SEIGNEURS - 43 ROUTE DES PLAGES, 83990 SAINT TROPEZ - France - SIREN 353412190


MONSIEUR BERENGER ROGER SARL LA CAVE DES SEIGNEURS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

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