Marque expirée - Marque en non vigueur

Château des Milandes
S.A.R.L Joseph'in les milandes, sarl

Numéro de dépôt :
3655433
Date de dépôt :
05/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2019
Château des Milandes de S.A.R.L Joseph\'in les milandes

Présentation de la marque Château des Milandes

Déposée le 5 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.A.R.L Joseph'in les milandes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château des Milandes »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.A.R.L Joseph'in les milandes domicilié(e) Château des Milandes - 24250 - CASTELNAUD LA CHAPELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 239 302 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L Joseph'in les milandes domicilié(e) Château des Milandes - 24250 - CASTELNAUD LA CHAPELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château des Milandes est expirée depuis le 5 juin 2019.


S.A.R.L Joseph'in les milandes, sarl - Château des Milandes - 24250 - CASTELNAUD LA CHAPELLE - France - SIREN 439239302


S.A.R.L Joseph'in les milandes - Château des Milandes - 24250 - CASTELNAUD LA CHAPELLE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres vin d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Organisation de voyages ; réservation pour les voyages ;

Divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; réservation de places de spectacles ;

Architecture ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.