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Marques déposées par la société S.A.R.L JANUS-ARCHANGELICA
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DAMES DE L'ANGELIQUE S.A.R.L JANUS-ARCHANGELICA
Marque expirée - Marque en non vigueur

DAMES DE L'ANGELIQUE S.A.R.L JANUS-ARCHANGELICA
S.A.R.L JANUS-ARCHANGELICA

Numéro de dépôt :
3483085
Date de dépôt :
16/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2017
DAMES DE L\'ANGELIQUE S.A.R.L JANUS-ARCHANGELICA de S.A.R.L JANUS-ARCHANGELICA

Présentation de la marque DAMES DE L'ANGELIQUE S.A.R.L JANUS-ARCHANGELICA

Déposée le 16 février 2007 par la société S.A.R.L JANUS-ARCHANGELICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAMES DE L'ANGELIQUE S.A.R.L JANUS-ARCHANGELICA »

Le déposant est la société S.A.R.L JANUS-ARCHANGELICA domicilié(e) 3 Rue Archiméde,79000 NIORT - 79000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 698 820 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SENEJOUX Marie-Josette domicilié(e) Moulin de Pmouvreaui,86600 SANXAY - 86600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMES DE L'ANGELIQUE S.A.R.L JANUS-ARCHANGELICA est expirée depuis le 16 février 2017.

S.A.R.L JANUS-ARCHANGELICA a également déposé les autres marques suivantes : La TISANE de DAME ANGELIQUE RACINES d'ANGELIQUE S.A.R.L. JANUS-ARCHANGELICA


S.A.R.L JANUS-ARCHANGELICA - 3 Rue Archiméde,79000 NIORT - 79000 - France - SIREN 389698820


SENEJOUX Marie-Josette - Moulin de Pmouvreaui,86600 SANXAY - 86600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Inscription le 27 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°498449 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiments) épices glace à rafraîchir.

Boissons alcooliques à l'exception des bières.