Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A DE C ANNE DE CASSIGNY
(S.A.R.L.) INTERNATIONAL NEGOCE CONSEIL COSMETIQUE

Numéro de dépôt :
93479186
Date de dépôt :
02/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2003

Présentation de la marque A DE C ANNE DE CASSIGNY

Déposée le 2 août 1993 par la société S.A.R.L.) INTERNATIONAL NEGOCE CONSEIL COSMETIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A DE C ANNE DE CASSIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la société S.A.R.L.) INTERNATIONAL NEGOCE CONSEIL COSMETIQUE domicilié(e) 102, AVENUE DES CHAMPS ELYSEES, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 944 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INTERNATIONAL NEGOCE CONSEIL COSMETIQUE ATTN : MR CHAPUIS - France.

La marque A DE C ANNE DE CASSIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A DE C ANNE DE CASSIGNY est expirée depuis le 2 août 2003.

S.A.R.L.) INTERNATIONAL NEGOCE CONSEIL COSMETIQUE a également déposé les autres marques suivantes : KENJI TANAKA , IMARA , BILBOQUET , ESTEREL


(S.A.R.L.) INTERNATIONAL NEGOCE CONSEIL COSMETIQUE - 102, AVENUE DES CHAMPS ELYSEES, 75008 PARIS - France - SIREN 378944805


INTERNATIONAL NEGOCE CONSEIL COSMETIQUE ATTN : MR CHAPUIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumeries, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Vétements, Chaussures, Chapellerie Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matiéres ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joallerie, bijouterie, pierres précieuses horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matiéres non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.