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Marques déposées par S.A.R.L) INFORMATIQUE ET GEOPHYSIQUE APPLIQUEES "I.G.A."
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DESCARTES-MODELISATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESCARTES-MODELISATION
(S.A.R.L) INFORMATIQUE ET GEOPHYSIQUE APPLIQUEES "I.G.A."
DOUCET Daniel

Numéro de dépôt :
1747092
Date de dépôt :
22/04/1987
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
22/04/1997

Présentation de la marque DESCARTES-MODELISATION

Déposée le 22 avril 1987 par S.A.R.L) INFORMATIQUE ET GEOPHYSIQUE APPLIQUEES "I.G.A." et DOUCET Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DESCARTES-MODELISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont (S.A.R.L) INFORMATIQUE ET GEOPHYSIQUE APPLIQUEES "I.G.A.", domicilié(e) 2 rue du Plat d'Etain, 37000 TOURS - France et DOUCET Daniel, domicilié(e) SAINT-LEOMER, 86290 LA TRIMOUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERHILLE - France.

La marque DESCARTES-MODELISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESCARTES-MODELISATION est expirée depuis le 22 avril 1997.


(S.A.R.L) INFORMATIQUE ET GEOPHYSIQUE APPLIQUEES "I.G.A." - 2 rue du Plat d'Etain, 37000 TOURS - France

DOUCET Daniel - SAINT-LEOMER, 86290 LA TRIMOUILLE - France


VERHILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-08

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