Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COTE COURT
Numéro de dépôt :
1758021
Date de dépôt :
29/03/1991
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
29/03/2001
Présentation de la marque COTE COURT
Déposée le 29 mars 1991 par S.A.R.L.) I.T.F. INTERNATIONAL TRADING FASHION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « COTE COURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COTE COURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE COURT est expirée depuis le 29 mars 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-07