Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MAMUSE CAPITAL
Numéro de dépôt :
1465182
Date de dépôt :
05/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/1997
Présentation de la marque MAMUSE CAPITAL
Déposée le 5 mai 1987 par S.A.R.L.) HCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAMUSE CAPITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MAMUSE CAPITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAMUSE CAPITAL est expirée depuis le 5 mai 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42