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Marques déposées par la société S.A.R.L (H.D.S
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MILTA
Marque expirée - Marque en non vigueur

MILTA
S.A.R.L (H.D.S)

Numéro de dépôt :
3584753
Date de dépôt :
26/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2018
MILTA de S.A.R.L (H.D.S

Présentation de la marque MILTA

Déposée le 26 juin 2008 par la société S.A.R.L (H.D.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MILTA »

Le déposant est la société S.A.R.L (H.D.S domicilié(e) 7 impasse des Ortinières,37260 ARTANNES SUR INDRE - 37260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 290 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise CURIE NODIN domicilié(e) 7 impasse des Ortinières,37260 ARTANNES SUR INDRE - 37260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILTA est expirée depuis le 26 juin 2018.


S.A.R.L (H.D.S) - 7 impasse des Ortinières,37260 ARTANNES SUR INDRE - 37260 - France - SIREN 411290034


Françoise CURIE NODIN - 7 impasse des Ortinières,37260 ARTANNES SUR INDRE - 37260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Inscription le 6 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507644 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.