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Marques déposées par la société S.A.R.L FEUILLADE PERE ET FILS
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DOMAINE DE MIRABEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE MIRABEL
S.A.R.L FEUILLADE PERE ET FILS

Numéro de dépôt :
3209111
Date de dépôt :
06/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2013
DOMAINE DE MIRABEL de S.A.R.L FEUILLADE PERE ET FILS

Présentation de la marque DOMAINE DE MIRABEL

Déposée le 6 février 2003 par la société S.A.R.L FEUILLADE PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE MIRABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la société S.A.R.L FEUILLADE PERE ET FILS domicilié(e) DOMAINE DE MIRABEL,30260 BROUZET-LES-QUISSAC - 30260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 155 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L FEUILLADE PERE ET FILS domicilié(e) 30260 BROUZET LES QUISSAC - France.

La marque DOMAINE DE MIRABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MIRABEL est expirée depuis le 6 février 2013.


S.A.R.L FEUILLADE PERE ET FILS - DOMAINE DE MIRABEL,30260 BROUZET-LES-QUISSAC - 30260 - France - SIREN 443155502


S.A.R.L FEUILLADE PERE ET FILS - 30260 BROUZET LES QUISSAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Vin de pays et A.O.C. provenant de l'exploitation exactement denommée “ mirabel ”.