Déposée le 13 janvier 2005 par S.A.R.L FABRIS DIFFUSION et FABRIS Jean Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE),
la marque française « PRINCE D'AQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-09 du 4 mars 2005.
Les déposants sont S.A.R.L FABRIS DIFFUSION - France et FABRIS Jean Claude domicilié(e) 12-14 rue Ambroise Croizat,94800 VILLEJUIF - 94800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L FABRIS DIFFUSION FABRIS Jean Claude domicilié(e) 12-14 rue Ambroise Croizat,94800 VILLEJUIF - 94800 - France.
La marque PRINCE D'AQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE D'AQUITAINE est expirée depuis le 13 janvier 2015.
S.A.R.L FABRIS DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : L'AMBRE D'OR
S.A.R.L FABRIS DIFFUSION - France
FABRIS Jean Claude - 12-14 rue Ambroise Croizat,94800 VILLEJUIF - 94800 - France - SIREN 4
S.A.R.L FABRIS DIFFUSION FABRIS Jean Claude - 12-14 rue Ambroise Croizat,94800 VILLEJUIF - 94800 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30
Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09
Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. “ Eaux-de-vie ” de vin originaire d'Aquitaine, “ eaux-de-vie de marc originaire d'Aquitaine ”, boissons non alcoolisées ”. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, apéritifs sans alcool.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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