Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA HAUTE BORIE
Numéro de dépôt :
1472653
Date de dépôt :
17/06/1988
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
17/06/1998
Présentation de la marque LA HAUTE BORIE
Déposée le 17 juin 1988 par S.A.R.L.) Ets VIDAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « LA HAUTE BORIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA HAUTE BORIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HAUTE BORIE est expirée depuis le 17 juin 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49