Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCA
S.A.R.L ETS CRAPP

Numéro de dépôt :
1675459
Date de dépôt :
01/12/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/1998

Présentation de la marque ORCA

Déposée le 1 décembre 1988 par S.A.R.L ETS CRAPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.A.R.L ETS CRAPP, domicilié(e) ZI de la Batardière BP 66, 45142 ST JEAN DE LA RUELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ferdi PAUWELS - France.

La marque ORCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCA est expirée depuis le 1 décembre 1998.


S.A.R.L ETS CRAPP - ZI de la Batardière BP 66, 45142 ST JEAN DE LA RUELLE - France


Ferdi PAUWELS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

(Couteaux électriques, fouets électriques à usage ménager;presse fruits électriques à usage ménager;machine à laver, machines à raper les légumes, mixeurs, ouvres boîtes électriques, ouvres boîtes non élec triques.Bouilloires électriques, Cireuses de Parquets électriques, fers à repasser électriques, appareils de pésage, aspirateurs à poussière, thermostats, Cafetières électriques, chauffe-plats Sèche-cheveux, congélateurs, cuisinière Radiateurs électriques, réfrigérateurs Grille-pains et tous appareils ménagers appareils pour l'enregistrement, la transmission, la production du son et des images; Supports d'enregistrement magnétiques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.