Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOFABEL
Numéro de dépôt :
1225361
Date de dépôt :
27/02/1981
Lieu de dépôt :
TROYES
Présentation de la marque SOFABEL
Déposée le 27 février 1981 par S.A.R.L.) Etablissements SOFATEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « SOFABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOFABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225361.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SOFABEL est expirée depuis le 27 février 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23