Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EQUIPAGE
Numéro de dépôt :
1628170
Date de dépôt :
14/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/2000
Présentation de la marque EQUIPAGE
Déposée le 14 novembre 1990 par S.A.R.L EQUIPAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EQUIPAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EQUIPAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIPAGE est expirée depuis le 14 novembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17