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Marques déposées par la société S.A.R.L ENERGIES FRANCE AVENIR
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Energies France Avenir
Marque expirée - Marque en non vigueur

Energies France Avenir
S.A.R.L ENERGIES FRANCE AVENIR

Numéro de dépôt :
3595345
Date de dépôt :
25/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2018
Energies France Avenir de S.A.R.L ENERGIES FRANCE AVENIR

Présentation de la marque Energies France Avenir

Déposée le 25 août 2008 par la société S.A.R.L ENERGIES FRANCE AVENIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Energies France Avenir »

Le déposant est la société S.A.R.L ENERGIES FRANCE AVENIR domicilié(e) POLE D'ACTIVITE DE FORTUNEAU, Chemin de Fortuneau,26200 MONTELIMAR - 26200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 712 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L ENERGIES FRANCE AVENIR domicilié(e) POLE D'ACTIVITE DE FORTUNEAU, Chemin de Fortuneau,26200 MONTELIMAR - 26200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Energies France Avenir est expirée depuis le 25 août 2018.


S.A.R.L ENERGIES FRANCE AVENIR - POLE D'ACTIVITE DE FORTUNEAU, Chemin de Fortuneau,26200 MONTELIMAR - 26200 - France - SIREN 503712051


S.A.R.L ENERGIES FRANCE AVENIR - POLE D'ACTIVITE DE FORTUNEAU, Chemin de Fortuneau,26200 MONTELIMAR - 26200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-05

Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils de contrôle et régulation du courant électrique.

Accumulateurs électriques, plaques pour accumulateurs électriques, appareils de contrôle de chaleur, raccordements électriques, résistances électriques, thermostats. Installation et réparation d'appareils de chauffage, de ventilation, de conditionnement de l'air, de réfrigération, de régulation et contrôle de la température. Appareils d'éclairage, de chauffage, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ou de fluide. Appareils ou installations de climatisation.

Informations techniques sur les normes électriques en vigueur. Travaux de maçonnerie, de plâtrerie ou de plomberie lors des installations des produits précités dans ce paragraphe.