Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GEMME
Numéro de dépôt :
1527118
Date de dépôt :
21/01/1988
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
21/01/1998
Présentation de la marque GEMME
Déposée le 21 janvier 1988 par S.A.R.L ELS INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « GEMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GEMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMME est expirée depuis le 21 janvier 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41