Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANORAMA MONTAGNE
S.A.R.L "ÉDITIONS DU QUEYRAS"

Numéro de dépôt :
3158823
Date de dépôt :
11/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
11/04/2012
PANORAMA MONTAGNE de S.A.R.L \

Présentation de la marque PANORAMA MONTAGNE

Déposée le 11 avril 2002 par S.A.R.L "ÉDITIONS DU QUEYRAS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « PANORAMA MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est S.A.R.L "ÉDITIONS DU QUEYRAS" domicilié(e) La Chalp,05350 SAINT VERAN - 05350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nathalie VEYRAT Avocat au barreau des Hautes Alpes domicilié(e) Rue Sénateur Bonniard,05200 EMBRUN - 05200 - France.

La marque PANORAMA MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANORAMA MONTAGNE est expirée depuis le 11 avril 2012.

S.A.R.L "ÉDITIONS DU QUEYRAS" a également déposé les autres marques suivantes : EDITIONS DU QUEYRAS , L'ANNEE MONTAGNE , COLLECTION MONTAGNE


S.A.R.L "ÉDITIONS DU QUEYRAS" - La Chalp,05350 SAINT VERAN - 05350 - France


Maître Nathalie VEYRAT Avocat au barreau des Hautes Alpes - Rue Sénateur Bonniard,05200 EMBRUN - 05200 - France


Inscription le 19 février 2003 - Rejet partiel n°365911 - Publication au BOPI 2003-02-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

- produits de l'imprimerie, notamment livres, revues, brochures, cartes, cartes postales, affiches, calendriers, agendas, photographies, clichés, - photocomposition, photogravure, tirage de photographies Edition et publication de livres (livres d'art, guides touristiques, ouvrages de documentation, albums ou autres ...) , de revues, de magazines et autres périodiques, éditions de cartes et cartes postales, d'affiches, de calendriers, d'agendas - édition d'art (photographies, gravures, images...) édition de données informatiques notamment destinées à être utilisées sur réseaux informatiques, téléphoniques, satellitaires, ou hertziens - publication électronique de livres ou de périodiques en ligne - service de micro-édition - service de photographie - service de reporteur et filmage sur bandes vidéo - production de films, service de montage audiovisuel, édition et production de films vidéo ou cinématographiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.