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Marques déposées par S A R L ECOSYSTEM
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RECYCLETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RECYCLETTE
S A R L ECOSYSTEM

Numéro de dépôt :
1695247
Date de dépôt :
18/09/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
18/09/2001

Présentation de la marque RECYCLETTE

Déposée le 18 septembre 1991 par S A R L ECOSYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « RECYCLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S A R L ECOSYSTEM, domicilié(e) 5 rue du 8 mai, 09600 LAROQUES D'OLMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique MOURAI - France.

La marque RECYCLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECYCLETTE est expirée depuis le 18 septembre 2001.

S A R L ECOSYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : PELICAR


S A R L ECOSYSTEM - 5 rue du 8 mai, 09600 LAROQUES D'OLMES - France


Dominique MOURAI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

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