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Marques déposées par S.A.R.L) Ecole de conduite de l'est
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ECE AUTO MOTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECE AUTO MOTO
(S.A.R.L) Ecole de conduite de l'est

Numéro de dépôt :
1537030
Date de dépôt :
14/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
14/06/1999
ECE AUTO MOTO de S.A.R.L) Ecole de conduite de l\'est

Présentation de la marque ECE AUTO MOTO

Déposée le 14 juin 1989 par S.A.R.L) Ecole de conduite de l'est auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « ECE AUTO MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est (S.A.R.L) Ecole de conduite de l'est, domicilié(e) 60 RUE DU SERGENT BLANDAN, 54000 NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane BELIN (gérant) - France.

La marque ECE AUTO MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECE AUTO MOTO est expirée depuis le 14 juin 1999.


(S.A.R.L) Ecole de conduite de l'est - 60 RUE DU SERGENT BLANDAN, 54000 NANCY - France


Stéphane BELIN (gérant) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Enseignement de la conduite AUTO MOTO BATEAU