Déposée le 5 novembre 2003 par la société S.A.R.L E.N.S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-50 du 12 décembre 2003.
Le déposant est la société S.A.R.L E.N.S.A domicilié(e) 182 AVENUE ESTIENNE D'ORVES,83500 LA Seyne sur mer - 83500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 731 505 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L E.N.S.A. domicilié(e) 182 AVENUE ESTIENNE D'ORVES,83500 LA SEYNE SUR MER - 83500 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255112.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 novembre 2013.
S.A.R.L E.N.S.A - 182 AVENUE ESTIENNE D'ORVES,83500 LA Seyne sur mer - 83500 - France - SIREN 422731505
S.A.R.L E.N.S.A. - 182 AVENUE ESTIENNE D'ORVES,83500 LA SEYNE SUR MER - 83500 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
Savons produits d'entretien. Parfumerie, cosmétiques. Lotion pour cheveux. Substance pour lessiver. Préparation pour nettoyer. Produits d'hygiène. Désinfectants. Produits pharmaceutiques. Produits vétérinaires.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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