Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESAUTELS ROINARD
S A R L DESAUTELS ROINARD

Numéro de dépôt :
92425404
Date de dépôt :
03/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2002

Présentation de la marque DESAUTELS ROINARD

Déposée le 3 juillet 1992 par S A R L DESAUTELS ROINARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DESAUTELS ROINARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est S A R L DESAUTELS ROINARD, domicilié(e) 1.CHEMIN DE CHALONS, 51190 OGER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESAUTELS ROINARD - France.

La marque DESAUTELS ROINARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESAUTELS ROINARD est expirée depuis le 3 juillet 2002.

S A R L DESAUTELS ROINARD a également déposé les autres marques suivantes : ROINARD


S A R L DESAUTELS ROINARD - 1.CHEMIN DE CHALONS, 51190 OGER - France


DESAUTELS ROINARD - France


Inscription le 24 janvier 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°231608 - Publication au BOPI 1997-01-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

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