S.A.R.L CONFISERIE GAMBETTA AU CAPITAL DE 50 000 FRS
Numéro de dépôt :
94536399
Date de dépôt :
12/09/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2004
Présentation de la marque "LES GOULUS"
Déposée le 12 septembre 1994 par la société S.A.R.L CONFISERIE GAMBETTA AU CAPITAL DE 50 000 FRS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « "LES GOULUS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est la société S.A.R.L CONFISERIE GAMBETTA AU CAPITAL DE 50 000 FRS domicilié(e) SIEGE SOCIAL: 38, Place Gambetta, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 731 746 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE JURIDIQUE ET FISCALE MOYAERT - DUPOURQUE ET ASSOCIES - France.
La marque "LES GOULUS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES GOULUS" est expirée depuis le 12 septembre 2004.
S.A.R.L CONFISERIE GAMBETTA AU CAPITAL DE 50 000 FRS - SIEGE SOCIAL: 38, Place Gambetta, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 397731746
STE JURIDIQUE ET FISCALE MOYAERT - DUPOURQUE ET ASSOCIES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Café, Thé, Cacao, Sucre, Riz, Tapioca Sagou, Succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie clichés
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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