Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Grappière
S.A.R.L COMPTOIR DES VINS

Numéro de dépôt :
3248819
Date de dépôt :
02/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
02/10/2013
La Grappière de S.A.R.L COMPTOIR DES VINS

Présentation de la marque La Grappière

Déposée le 2 octobre 2003 par la société S.A.R.L COMPTOIR DES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « La Grappière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la société S.A.R.L COMPTOIR DES VINS domicilié(e) 5, Allée du Moulin, Lotissement St CASSIEN,83490 LE MUY - 83490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 703 911 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L COMPTOIR DES VINS domicilié(e) 5, Allée du Moulin, Lot. St Cassien,83490 LE MUY - 83490 - France.

La marque La Grappière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Grappière est expirée depuis le 2 octobre 2013.

S.A.R.L COMPTOIR DES VINS a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBELLAN , BON BARON. , Beau Baron


S.A.R.L COMPTOIR DES VINS - 5, Allée du Moulin, Lotissement St CASSIEN,83490 LE MUY - 83490 - France - SIREN 429703911


S.A.R.L COMPTOIR DES VINS - 5, Allée du Moulin, Lot. St Cassien,83490 LE MUY - 83490 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Vins et Spiritueux.