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Marques déposées par la société S.A.R.L COBOIS DIFFUSION
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COPODOUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPODOUX
S.A.R.L COBOIS DIFFUSION

Numéro de dépôt :
94504313
Date de dépôt :
26/01/1994
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
26/01/2004

Présentation de la marque COPODOUX

Déposée le 26 janvier 1994 par la société S.A.R.L COBOIS DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « COPODOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la société S.A.R.L COBOIS DIFFUSION domicilié(e) 4, Rue des Sports, 31330 GRENADE SUR GARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 071 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre CARROUE - France.

La marque COPODOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504313.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPODOUX est expirée depuis le 26 janvier 2004.


S.A.R.L COBOIS DIFFUSION - 4, Rue des Sports, 31330 GRENADE SUR GARONNE - France - SIREN 384071817


Jean Pierre CARROUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Copeaux de bois triés dépoussiérés à usage de litière pour les petits animaux domestiques

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.