Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPSENS
S.A.R.L CENTRE GANTS

Numéro de dépôt :
3133011
Date de dépôt :
19/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2011
TOPSENS de S.A.R.L CENTRE GANTS

Présentation de la marque TOPSENS

Déposée le 19 novembre 2001 par la société S.A.R.L CENTRE GANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPSENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est la société S.A.R.L CENTRE GANTS domicilié(e) 11 FAVELLES, 45130 EPIEDS EN BEAUCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 474 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L CENTRE GANTS M.COGOS JONATHAN - France.

La marque TOPSENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPSENS est expirée depuis le 19 novembre 2011.


S.A.R.L CENTRE GANTS - 11 FAVELLES, 45130 EPIEDS EN BEAUCE - France - SIREN 438474199


S.A.R.L CENTRE GANTS M.COGOS JONATHAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Tous articles de ganteries en (habillement) en toutes matières et notamment : gants, moufles, écharpes carrés, foulards en toutes matières. Tous articles coiffants en toutes matières à savoir : casquettes, chapeaux, bonnets visières, bandeaux

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.