Déposée le 3 août 1995 par S.A.R.L CALLENS TECHNOLOGY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CITYVOLT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-36 du 8 septembre 1995.
Le déposant est S.A.R.L CALLENS TECHNOLOGY, domicilié(e) 25 avenue du Panorama, 91400 ORSAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TECHNOLOGIE PARTENAIRES CONSEILS - France.
La marque CITYVOLT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITYVOLT est expirée depuis le 3 août 2005.
S.A.R.L CALLENS TECHNOLOGY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
S.A.R.L CALLENS TECHNOLOGY - 25 avenue du Panorama, 91400 ORSAY - France
TECHNOLOGIE PARTENAIRES CONSEILS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03
Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36
Appareils et instruments scientifiques et électriques, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour le traitement du texte, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, accouplements électriques, bacs d'accumulateurs, caisses d'accumulateurs, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge d'accumulateurs électriques, grilles et plaques pour accumulateurs électriques, accumulateurs électriques pour véhicules, batteries d'allumage, batteries électriques, bobines électriques, boîtes de branchement, boîtes de dérivation, boîtes de jonction, câbles électriques, condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel pour conduites d'électricité, contrôleurs de vitesse pour véhicules, convertisseurs électriques, disjoncteurs, enregistreurs de pression, enregistreurs kilométriques pour véhicules, dispositifs d'équilibrage, fusibles, dispositifs de pilotage automatique pour véhicules, raccordements électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, régulateurs de voltage pour véhicules résistances électriques.Amortisseurs de suspension, carrosseries, châssis, pare-chocs, boîtes de vitesses, chaînes motrices, convertisseurs de couples, mécanismes de propulsion, démultiplicateurs, moteurs, moteurs électriques pour véhicules terrestres, engrenages, freins pour tous véhicules terrestres, véhicules à locomotion par terre, par air et par eau dont notamment véhicules électriques, voitures, automobiles, camions, camionnettes, vélomoteurs, motocycles et motocyclettes, side-cars, tricycles et triporteurs; garde-boue, pare-boue, boyaux, cadres, chaînes, avertisseurs sonores, bandages, béquilles, boyaux, chambres à air, engrenage, freins, guidons, jantes, manivelles, moyeux, pédales, pneumatiques, rayons, roues, selles, sonnettes pour cycles, cyclecars, tricycles, triporteurs, vélos, vélomoteurs, motocycles, motocyclettes, side-cars.Assistance, dépannage, entretien et réparation en cas de pannes de véhicules terrestres, de véhicules à locomotion par terre, par air et par eau dont notamment véhicules électriques, voitures, automobiles, camions, camionnettes, cycles, cyclecars, tricycles, triporteurs, vélos, vélomoteurs, motocycles, motocyclettes, side-cars; installation, réparation et maintenance d'appareils électriques.Location de véhicules terrestres, de véhicules à locomotion par terre, par air et par eau dont notamment véhicules électriques, voitures, automobiles, camions, camionnettes, cycles, cyclecars, tricycles, triporteurs, vélos, vélomoteurs, motocycles, motocyclettes, side-cars, tout véhicule de transport.Exploitation de brevet, conseils en construction, étude de projets techniques, essais de matériaux, recherches en mécanique, recherche et développement de nouveaux produits, recherches scientifiques, techniques et industrielles, programmation pour ordinateurs, gestion de lieux d'exposition
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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