Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HARMATTAN H9
S.A.R.L C.P.C.

Numéro de dépôt :
3329600
Date de dépôt :
14/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/12/2014
HARMATTAN H9 de S.A.R.L C.P.C

Présentation de la marque HARMATTAN H9

Déposée le 14 décembre 2004 par la société S.A.R.L C.P.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « HARMATTAN H9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est la société S.A.R.L C.P.C domicilié(e) Parc d'activité du Cassé, 6, rue du cassé,31240 ST JEAN - 31240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 735 155 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L C.P.C domicilié(e) Parc d'activité du Cassé, 6, rue du Cassé,31240 ST JEAN - 31240 - France.

La marque HARMATTAN H9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARMATTAN H9 est expirée depuis le 14 décembre 2014.

S.A.R.L C.P.C a également déposé les autres marques suivantes : RUP'S


S.A.R.L C.P.C. - Parc d'activité du Cassé, 6, rue du cassé,31240 ST JEAN - 31240 - France - SIREN 418735155


S.A.R.L C.P.C - Parc d'activité du Cassé, 6, rue du Cassé,31240 ST JEAN - 31240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Cuir et imitation de cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie, portefeuilles porte monnaie non en métaux précieux ; sac à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets pour l'emballage en cuir, vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou imitation de cuir ; ceintures ; fourrures ; gants ; foulards ; cravates ; chaussures de plage, de ski ou de sport couches en matière textile ; sous-vêtements ; adhésifs pour papeterie ou le ménage ; affiche en papier ou en carton ; agrafes de bureau ou porte plume ; album ; almanachs ; bloc de papeterie ; cahiers ; calendriers ; carnets ; catalogues ; chemises pour documents ; classeurs ; crayons ; porte crayons ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles de papeterie ; fournitures pour écrire ; fournitures scolaires ; photographies ; stylos ; sacs ou sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.