Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NETTOIE MOQUETTE
Numéro de dépôt :
1483004
Date de dépôt :
06/07/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/1998
Présentation de la marque NETTOIE MOQUETTE
Déposée le 6 juillet 1988 par S.A.R.L C.B.S CHIMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NETTOIE MOQUETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NETTOIE MOQUETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETTOIE MOQUETTE est expirée depuis le 6 juillet 1998.
S.A.R.L C.B.S CHIMIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-04