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Marques déposées par la société S.A.R.L BESANCON
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TOROS BRAVOS SALAMANCA ESPANA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOROS BRAVOS SALAMANCA ESPANA
S.A.R.L BESANCON

Numéro de dépôt :
3178233
Date de dépôt :
05/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
05/08/2012
TOROS BRAVOS SALAMANCA ESPANA de S.A.R.L BESANCON

Présentation de la marque TOROS BRAVOS SALAMANCA ESPANA

Déposée le 5 août 2002 par la société S.A.R.L BESANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « TOROS BRAVOS SALAMANCA ESPANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-37 du 13 septembre 2002.

Le déposant est la société S.A.R.L BESANCON domicilié(e) 327 CHEMIN DU BOIS DE MITTAU,30000 NIMES - 30000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 734 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. BESANCON domicilié(e) 327 CHEMIN DU BOIS DE MITTAU,30000 NIMES - 30000 - France.

La marque TOROS BRAVOS SALAMANCA ESPANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3178233.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOROS BRAVOS SALAMANCA ESPANA est expirée depuis le 5 août 2012.


S.A.R.L BESANCON - 327 CHEMIN DU BOIS DE MITTAU,30000 NIMES - 30000 - France - SIREN 441734977


S.A.R.L. BESANCON - 327 CHEMIN DU BOIS DE MITTAU,30000 NIMES - 30000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 13 sept. 2002 au BOPI 2002-37

Inscription le 25 mars 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°597300 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-25

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