Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE REFLET
S.A.R.L BERNIER

Numéro de dépôt :
93484498
Date de dépôt :
16/09/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2003

Présentation de la marque LE REFLET

Déposée le 16 septembre 1993 par la société S.A.R.L BERNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE REFLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la société S.A.R.L BERNIER domicilié(e) Z.I Sud, Boulevard de l'Expansion, 61200 ARGENTAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 207 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. BERNIER - France.

La marque LE REFLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE REFLET est expirée depuis le 16 septembre 2003.

S.A.R.L BERNIER a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE MAISON , CUVEE DU PERE ANTOINE


S.A.R.L BERNIER - Z.I Sud, Boulevard de l'Expansion, 61200 ARGENTAN - France - SIREN 390207090


S.A.R.L. BERNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Vins