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Marques déposées par la société S.A.R.L BERNIER
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CUVEE MAISON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE MAISON
S.A.R.L BERNIER

Numéro de dépôt :
93484499
Date de dépôt :
16/09/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/09/2003

Présentation de la marque CUVEE MAISON

Déposée le 16 septembre 1993 par la société S.A.R.L BERNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la société S.A.R.L BERNIER domicilié(e) Z.I Sud, Boulevard de l'Expansion, 61200 ARGENTAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 207 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. BERNIER - France.

La marque CUVEE MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484499.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE MAISON est expirée depuis le 16 septembre 2003.

S.A.R.L BERNIER a également déposé les autres marques suivantes : LE REFLET , CUVEE DU PERE ANTOINE


S.A.R.L BERNIER - Z.I Sud, Boulevard de l'Expansion, 61200 ARGENTAN - France - SIREN 390207090


S.A.R.L. BERNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

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