Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ATOUT PLUS
S.A.R.L ATOUT PLUS

Numéro de dépôt :
97681593
Date de dépôt :
09/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2007

Présentation de la marque A ATOUT PLUS

Déposée le 9 juin 1997 par la société S.A.R.L ATOUT PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A ATOUT PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Le déposant est la société S.A.R.L ATOUT PLUS domicilié(e) 70 rue des Panoyaux, 75020 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 347 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel Levieux - France.

La marque A ATOUT PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681593.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ATOUT PLUS est expirée depuis le 9 juin 2007.


S.A.R.L ATOUT PLUS - 70 rue des Panoyaux, 75020 Paris - France - SIREN 395347982


Daniel Levieux - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

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