Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELITE 94
S.A.R.L ATELIER ALFORTVILLE

Numéro de dépôt :
94502148
Date de dépôt :
19/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2004

Présentation de la marque HELITE 94

Déposée le 19 janvier 1994 par la société S.A.R.L ATELIER ALFORTVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELITE 94 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la société S.A.R.L ATELIER ALFORTVILLE domicilié(e) 1 RUE VERON, 94140 ALFORTVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 731 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONIQUE BENSOUSSAN - France.

La marque HELITE 94 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELITE 94 est expirée depuis le 19 janvier 2004.

S.A.R.L ATELIER ALFORTVILLE a également déposé les autres marques suivantes : HELI-BUSINESS


S.A.R.L ATELIER ALFORTVILLE - 1 RUE VERON, 94140 ALFORTVILLE - France - SIREN 316731157


MONIQUE BENSOUSSAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Produit de l'imprimerie, papier Edition de revues, de guides

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.