Marque expirée - Marque en non vigueur
SCHWAN
Numéro de dépôt :
3411148
Date de dépôt :
20/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2016
Présentation de la marque SCHWAN
Déposée le 20 février 2006 par S.A.R.L ARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCHWAN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCHWAN est expirée depuis le 20 février 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-30
Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13