Déposée le 22 décembre 2003 par la société S.A.R.L AMELIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMELIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est la société S.A.R.L AMELIE domicilié(e) 16 rue Diderot,93100 MONTREUIL SOUS BOIS - 93100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 758 859 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BECHARA Edouard Gérant de la société AMELIE domicilié(e) 16 rue Diderot,93100 MONTREUIL SOUS BOIS - 93100 - France.
La marque AMELIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265310.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMELIE est expirée depuis le 22 décembre 2013.
S.A.R.L AMELIE - 16 rue Diderot,93100 MONTREUIL SOUS BOIS - 93100 - France - SIREN 377758859
Monsieur BECHARA Edouard Gérant de la société AMELIE - 16 rue Diderot,93100 MONTREUIL SOUS BOIS - 93100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Bandes magnétiques pour machines parlantes, disques acoustiques, disques d'enregistrements de sons, cassettes enregistrées audio/vidéo, vidéogrammes, vidéo films, bandes vidéo, rubans de musique pour gramophones, illustrations sonores, disques associés à des textes et/ou des images, enregistrements sonores, dessins animés. Papier, cartons, photographies, albums, livres, livres de chants, livres d'images, livres associés à des disques enregistrés, affiches, cartes de voeux musicales, images, cartes postales, reproductions graphiques. Productions et éditions musicales d'enregistrements sonores, et notamment productions de disques, cassettes, vidéo-cassettes, vidéogrammes, vidéofilms, éventuellement associés à des textes et/ou des images ; enregistrements et productions de films sur bandes vidéo et/ou disques de toute sorte. Réservation de places de spectacles ; locations de décors de spectacles ; organisation, production et représentation de spectacles de toute sorte ; Edition littéraire de livres, d'albums et de textes (autres que textes publicitaires) accompagnant les disques et les enregistrements de toutes sorte ; publication de livres et/ou de textes (autres que textes publicitaires).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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