L.E.C.L.E.R.C. F.U.N.E.R.A.I.R.E. LIBERTE D'ENTERRER CHACUN LEGALEMENT EN RAISON DE SON CHOIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L.E.C.L.E.R.C. F.U.N.E.R.A.I.R.E. LIBERTE D'ENTERRER CHACUN LEGALEMENT EN RAISON DE SON CHOIX
S.A.R.L AGENCE FUNERAIRE NICOISE
Numéro de dépôt :
1671570
Date de dépôt :
11/06/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2001
Présentation de la marque L.E.C.L.E.R.C. F.U.N.E.R.A.I.R.E. LIBERTE D'ENTERRER CHACUN LEGALEMENT EN RAISON DE SON CHOIX
Déposée le 11 juin 1991 par S.A.R.L AGENCE FUNERAIRE NICOISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L.E.C.L.E.R.C. F.U.N.E.R.A.I.R.E. LIBERTE D'ENTERRER CHACUN LEGALEMENT EN RAISON DE SON CHOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est S.A.R.L AGENCE FUNERAIRE NICOISE, domicilié(e) 3 Rue Jeanne D'Arc, 06380 SOSPEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALLAVENA Jean - Pierre - France.
La marque L.E.C.L.E.R.C. F.U.N.E.R.A.I.R.E. LIBERTE D'ENTERRER CHACUN LEGALEMENT EN RAISON DE SON CHOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L.E.C.L.E.R.C. F.U.N.E.R.A.I.R.E. LIBERTE D'ENTERRER CHACUN LEGALEMENT EN RAISON DE SON CHOIX est expirée depuis le 11 juin 2001.
S.A.R.L AGENCE FUNERAIRE NICOISE - 3 Rue Jeanne D'Arc, 06380 SOSPEL - France
Monsieur ALLAVENA Jean - Pierre - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49
Pompes Funèbres.Formalités et démarches, assistance administrative.Organisation de tous convois funéraires transport et entreposage incinération soins de conservation toilette funéraire.Articles funéraires et marbrerie serruerie et quincaillerie métalliques, minerais constructions métalliques monuments non métalliques, matériaux de construction non metalliques produits non compris dans d'autres classes en bois écailles nacre rubans, fleurs artificielles plantes et fleurs naturelles. Assurances pré obséques Cercueils, capiton, croix plaques poignées, vis, tirefons
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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