Marque expirée - Marque en non vigueur
LES SECRETS DU JARDIN DE SOIZIC
Numéro de dépôt :
3455086
Date de dépôt :
05/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2016
Présentation de la marque LES SECRETS DU JARDIN DE SOIZIC
Déposée le 5 octobre 2006 par la société S.A.R.L 4D CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES SECRETS DU JARDIN DE SOIZIC »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SECRETS DU JARDIN DE SOIZIC est expirée depuis le 5 octobre 2016.
S.A.R.L 4D CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36
Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46