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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) S A R G
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DAMOISEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DAMOISEL
S A R G, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92420965
Date de dépôt :
26/05/1992
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
26/05/2022

Présentation de la marque DAMOISEL

Déposée le 26 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) S A R G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « DAMOISEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) S A R G domicilié(e) 39 route du Golf - 17100 - FONTCOUVERTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 480 018 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S A R G, Mme Françoise ROUYER-GUILLET domicilié(e) 39 route du Golf - 17100 - FONTCOUVERTE - France.

La marque DAMOISEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DAMOISEL est expirée depuis le 26 mai 2022.


S A R G, Société Anonyme - 39 route du Golf - 17100 - FONTCOUVERTE - France - SIREN 525480018


S A R G, Mme Françoise ROUYER-GUILLET - 39 route du Golf - 17100 - FONTCOUVERTE - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 2002 n°2220717 - Publication au BOPI 2002-05-06

Inscription le 23 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279611 - Publication au BOPI 1999-06-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2012 n°2496725 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-12

Errata sur les renouvellements - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

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