Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JESSY 06
Numéro de dépôt :
1105469
Date de dépôt :
17/08/1979
Lieu de dépôt :
NICE
Présentation de la marque JESSY 06
Déposée le 17 août 1979 par S.A.R.D. SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION d'ACCESSOIRES AUTOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « JESSY 06 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JESSY 06 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque JESSY 06 est expirée depuis le 17 août 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-011