DOCINOL
Présentation de la marque DOCINOL
Déposée le 2 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) S.A.R.C.G.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOCINOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOCINOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676139.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCINOL est expirée depuis le 2 juillet 2001.
S.A.R.C.G.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52
Inscription le 2 février 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°154638 - Publication au BOPI 1993-02-02
Inscription le 9 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150274 - Publication au BOPI 1992-10-09