Déposée le 18 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) S.A PHOTOWAYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PHOTOCADEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-21 du 23 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A PHOTOWAYS domicilié(e) 30 rue Garibaldi, ,93400 SAINT-OUEN - 93400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIÉS domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra,75001 Paris - 75001 - France.
La marque PHOTOCADEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A PHOTOWAYS, société anonyme - 30 rue Garibaldi, ,93400 SAINT-OUEN - 93400 - France
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIÉS - 18 avenue de l'Opéra,75001 Paris - 75001 - France
Inscription le 13 mars 2008 - Changement de dénomination n°470628 - Publication au BOPI 2008-03-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42
Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21
Inscription le 17 novembre 2011 - Gage constitué n°562561 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-17
Inscription le 22 août 2011 - Gage constitué n°562058 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-08-22
Inscription le 24 juillet 2014 - Gage radié n°627946 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-07-24
Articles de papeterie, papier, photographies, supports pour photographies, photogravures, cartes-postales, presse-papiers, prospectus, publications, reproductions graphiques, revues (périodiques), sets de table en papier, sous-main, stylos, supports pour plumes et crayons, ronds de table en papier, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, autocollants (articles de papeterie), blocs (papeterie), cachets (sceaux), cadres à composer (imprimerie), cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes de vœux musicales, carton, cartonnages, catalogues, crayons, porte-crayons, dessous de carafes (en papier), dessous de chopes à bière, instruments d'écriture, gravures, images, impressions, caractères d'imprimerie, clichés d'imprimerie, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, lithographies, livres, manuels, marques pour livres. Communications par réseau de fibre d'optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de dépêches, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications. messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de dépêches, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission de télécopies, transmission par satellite. Développement de pellicules photographiques, impression en offset, impression lithographique, imprimerie, photogravure, tirage de photographie, traitement des films cinématographiques, impression de dessins.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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