Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES LUSTRES DE L'ABBAYE
S.A PAUMELLE

Numéro de dépôt :
96656016
Date de dépôt :
16/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2006

Présentation de la marque LES LUSTRES DE L'ABBAYE

Déposée le 16 décembre 1996 par la société S.A PAUMELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES LUSTRES DE L'ABBAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la société S.A PAUMELLE domicilié(e) 2, rue de l'Abbaye, 76210 GRUCHET LE VALASSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 335 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A PAUMELLE M. Roland PAUMELLE - P.D.G. - France.

La marque LES LUSTRES DE L'ABBAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES LUSTRES DE L'ABBAYE est expirée depuis le 16 décembre 2006.


S.A PAUMELLE - 2, rue de l'Abbaye, 76210 GRUCHET LE VALASSE - France - SIREN 332335439


S.A PAUMELLE M. Roland PAUMELLE - P.D.G. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

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