S.A.PASSOT INNOVATION, Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3269712
Date de dépôt :
26/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/01/2014
Présentation de la marque ONE O ONE 101
Déposée le 26 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) S.A.PASSOT INNOVATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ONE O ONE 101 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-10 du 5 mars 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) S.A.PASSOT INNOVATION domicilié(e) 55 Bld Charles de Gaulle, B.P. 84,42125 LE COTEAU CEDEX - 42125 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 606 313 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Natacha TRAPARIC AVOCAT au Barreau de LYON domicilié(e) 97, rue du Président Edouard Herriot,69002 LYON - 69002 - France.
La marque ONE O ONE 101 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONE O ONE 101 est expirée depuis le 26 janvier 2014.
S.A.PASSOT INNOVATION, Société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 55 Bld Charles de Gaulle, B.P. 84,42125 LE COTEAU CEDEX - 42125 - France - SIREN 329606313
Natacha TRAPARIC AVOCAT au Barreau de LYON - 97, rue du Président Edouard Herriot,69002 LYON - 69002 - France
Inscription le 28 octobre 2004 - Rejet partiel n°401954 - Publication au BOPI 2004-10-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48
Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10
Sac banane. Marquages d'articles publicitaires, tampographie gravure laser (CO2 et Hiag), reproduction de documents, sérigraphie, découpe, moulage, injection. Publicité, distribution de prospectus et d'échantillons.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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